Messi : Quelle différence Faites-vous entre un vendeur et un commercial ?

Du point de vue phonétique, les termes « massi » et « messi » se prononceraient exactement de la même manière en anglais. 27 Troisièmement, sur le plan conceptuel, l’EUIPO rappelle que les termes « massi » et « messi » sont dépourvus de signification dans plusieurs langues, de sorte qu’aucun contenu conceptuel clair ne sera attribué aux marques par le consommateur moyen, hormis le fait qu’elles ont une consonance d’apparence italienne, ce qui permettrait d’établir une certaine similitude entre elles. 24 En deuxième lieu, l’EUIPO soutient que les marques sont similaires compte tenu des points communs de leurs éléments distinctifs et dominants. Celle-ci aurait tenu compte des éléments figuratifs composant la marque demandée, mais se serait fondée sur le fort impact visuel produit par les points communs des éléments dominants des marques en conflit pour conclure à l’existence d’une similitude entre elles. Les points communs entre les deux signes seraient donc très frappants sur le plan visuel, puisqu’ils sont tous les deux composés d’un seul mot de cinq lettres, dont quatre sont identiques. Bruna et Neymar se sont séparés quatre fois en raison d’une relation à distance et sur l’allégation de tricherie – du footballeur. 207/2009, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure, la marque demandée est refusée à l’enregistrement lorsque, en raison de son identité ou de sa similitude avec une marque antérieure et en raison de l’identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public du territoire sur lequel la marque antérieure est protégée.

Elle fait valoir, en outre, qu’une notoriété éventuelle d’une personne acquise après l’enregistrement d’une marque ne saurait en aucun cas être opposée au titulaire de la marque antérieure, car, dans l’hypothèse contraire, survette psg ce dernier serait dépossédé de son droit du simple fait que celui-ci coïncide avec le nom d’une personne célèbre. 20 Troisièmement, la décision attaquée serait entachée d’une erreur encore plus grave en ce qu’elle n’accorde aucune valeur aux différences évidentes en faveur de la marque demandée, du fait que cette dernière est la marque composée du nom du joueur de football le plus célèbre, Lionel Messi. L’entourage du joueur explique qu’« il faudra un jour faire un choix, peut-être cet été mais peut-être pas ». 41 À cet égard, il ressort du point 19 de la décision attaquée que la chambre de recours a réexaminé les éléments de preuve présentés par l’intervenante et en a déduit qu’ils établissaient l’usage de la marque non seulement pour les « casques de cyclistes », relevant de la classe 9, mais également pour les « gants de bicyclette », compris dans la classe 28. Elle a, en outre, souscrit aux conclusions formulées par la décision de la division d’opposition en ce qui concerne la similitude des produits.

45 Or, il convient de rappeler que, selon la jurisprudence, lorsqu’une marque est composée d’éléments verbaux et figuratifs, les premiers sont, en principe, plus distinctifs que les seconds, car le consommateur moyen fera plus facilement référence aux produits en cause en citant le nom qu’en décrivant l’élément figuratif de la marque (voir arrêt du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 22 et jurisprudence citée). De même, une telle notoriété n’impliquerait ni que le public pertinent saurait comment le nom de famille de ce joueur s’orthographie ni que ce public associerait le terme « messi », qui est un patronyme courant, au nom de ce joueur, sans indication du prénom correspondant. L’ancien joueur de Liverpool, si impressionnant dans l’équipe de Jürgen Klopp, a été méconnaissable sous le maillot du Paris Saint-Germain. Après les performances de Neymar à l’académie Santos, il a été appelé pour représenter l’équipe nationale brésilienne de football des moins de 17 ans. Si, selon la jurisprudence, des différences conceptuelles peuvent neutraliser, dans certaines circonstances, les similitudes visuelles et phonétiques entre les signes concernés, une telle neutralisation requiert qu’au moins l’un des signes ait, dans la perspective du public pertinent, une signification claire et déterminée, de sorte que ce public soit susceptible de la saisir immédiatement.

Sur le plan conceptuel, il ne saurait être admis que tous les consommateurs associeront la marque demandée MESSI avec le célèbre footballeur de même nom, encore moins sans étayer cette allégation par des faits et des preuves. Le raisonnement de la chambre de recours selon lequel le public pertinent, raisonnablement informé et avisé, qui ne s’intéresse pas au sport ne connaîtrait pas la renommée du requérant devrait donc être rejeté. Dès lors, selon l’intervenante, la similitude des signes et des produits visés par les marques en conflit créera une impression globale de similitude entraînant un risque de confusion dans l’esprit du public pertinent. Selon la jurisprudence, en effet, il faudrait tenir compte de l’éventuelle notoriété de la personne qui demande que son nom ou son prénom soit enregistré en tant que marque, dès lors que cette notoriété peut avoir une influence sur la perception de la marque par le public pertinent.